SÉANCE 20 :
Alcool - Drogues et Médicaments

Identifier les effets et les risques de l'alcool, des drogues et des médicaments sur la conduite.

Le coin du prof'...

Fiche séance

Document
de Synthèse

Document enseignant

Le coin de l'élève...

Fiche contrat

Je découvre...
et j'apprends !

Je m'exerce !

Je m'évalue !

1 - L' alcool

1.1 Définition :

Une boisson alcoolisée (ou boisson alcoolique), ou un alcool, est une boisson contenant de l'éthanol.

Le vin, la bière, les eaux-de-vie, sont des exemples de boissons alcoolisées. Le goût, mais aussi l'effet psychodysleptique de l'éthanol, peuvent participer à l'appétence pour ce type de boisson et motiver sa consommation. Celle-ci peut également être influencée par des facteurs sociaux tels qu'un contexte convivial offrant une disponibilité facile du produit, le mimétisme voire la pression de groupe, ou à l'inverse, la restriction voire l'illégalité de vente ou de consommation du produit. L'alcool est une drogue, dont la consommation forte ou chronique peut dégénérer en addiction appelée alcoolisme.

Toute consommation, même faible, est néfaste pour la santé du consommateur, tandis qu'une consommation importante présente divers risques, pour le consommateur et pour autrui.

1.2 Les effets de l' alcool :

95% de l'alcool absorbé passe dans le sang. Ses effets se font ressentir dès 0,20 à 0,30 g d'alcool par litre de sang. Soit dès le premier verre.

En France, l'alcool est l’une des premières causes de mortalité sur la route:

L'alcool est responsable de 30% de la mortalité routière avec des disparités régionales : 37 et 36 % en Bretagne et dans les Pays de la Loire, 44% en Vendée, 40 % dans les départements d'outre-mer et jusqu'à 61 % dans les collectivités d’outre-mer et la Nouvelle Calédonie

Le risque d'être responsable d'un accident mortel est multiplié par 17,8 chez les conducteurs alcoolisés.

Les effets de l'alcool qui à partir du seuil de 0,5 g/l altèrent la capacité de conduire sont :

champ visuel rétréci ;
perception du relief, de la profondeur et des distances altérée ;
sensibilité à l'éblouissement plus importante ;
vigilance et résistance à la fatigue diminuée ;
coordination des mouvements perturbée ;
effet désinhibant de l'alcool amenant le conducteur à sous-évaluer les risques et à surestimer ses capacités.

1.2.1 : Les effets sur le temps de réaction

Le temps de réaction est normalement d'environ 1 seconde. L'alcool peut l'augmenter de 50%. En conséquence, le conducteur parcourt une plus grande distance entre le moment où il perçoit un danger et le moment où il tente de l'éviter.

1.2.2 : Les effets sur la vue

L'alcool provoque des troubles de la vue tels que :
- la réduction du champ visuel,
- une plus grande sensibilité à l'éblouissement,
- la vision qui peut se troubler,
- une moins bonne perception de la couleur rouge.

1.2.3 : Les effets sur l' évaluation des distances et des vitesses

L'alcool fausse l'évaluation des distances, mais aussi des vitesses.

Plus grave, l'alcool fausse l'évaluation des distances combinées à la vitesse. Ainsi, il devient plus difficile d'évaluer si j'ai le temps de m'engager à une intersection, si l'intervalle de sécurité est suffisant ou si j'ai le temps de dépasser.

1.2.4 : La prise de risques

L'alcool provoque une certaine euphorie, une confiance en soi qui entraîne :
- une surestimation de son état et de ses capacités,
- une conduite plus rapide,
- des manoeuvres dangereuses comme certains dépassements.

1.2.5 : La Fatigue

L'alcool favorise la fatigue et accélère l'apparition du risque de s'endormir. En particulier chez les conducteurs novices pour qui les gestes ne sont pas encore automatiques. D'autre part, l'alcool nuit à ces automatismes et rend les gestes moins précis.

1.2.6 : L' alcool dans les accidents de la route

L'alcool augmente le risque d'accident :
- à 0,5g/l : le risque est multiplié par 2,
- à 0,8g/l : le risque est multiplié par 10,
- à 1,2g/l : le risque est multiplié par 35,
Le mélange alcool + cannabis multiplie le risque d'accident mortel par 14 pour la conduite

Dans 30% des accidents mortels, la présence d'alcool est relevée.
Les 2/3 de ces accidents se produisent les nuits des week-ends et des jours fériés.
93% des conducteurs impliqués dans un accident avec alcool sont des hommes.

Généralement, il ne s'agit pas de buveurs invétérés mais de buveurs occasionnels. Plus d'1/3 des conducteurs impliqués dans un accident mortel avec alcool ont un taux supérieur à 2g/l.

Si aucun conducteur ne buvait avant de prendre le volant, on pourrait sauver plus de 1 000 vies par an.

1.3 Les dangers de l' alcool :

Troisième cause de morbidité dans le monde (après l'hypertension artérielle et le tabac) ; il est directement impliqué dans la mort de 2,8 millions de personnes par an.

Ce qui en ferait le 7e facteur de risque d'une mort prématurée, et comme désinhibiteur facilitant les passages à l'acte, il est aussi indirectement en cause dans de nombreux meurtres, violences familiales, suicides, viols, et autres violences sexuelles dont agressions sexuelles envers des enfants, maltraitances d’enfants, violences dans les services d’urgence hospitalière, violences et maltraitances chez les militaires ou sportifs ou supporters sportifs (hooliganisme...), ainsi que dans de nombreux cas de mortalités accidentelles. C'est « la substance la plus souvent associée aux délits de violence » et il est souvent associé à plusieurs autres types d'infractions ; Entre 15 et 49 ans il devient le premier facteur de mortalité prématurée. En Europe occidentale, il est le quatrième facteur de risque, après le surpoids.

Le ministère de la santé et des solidarités estime que l'alcool est responsable de 40 000 décès chaque année en France (chiffre 2000) et l'alcool est cancérigène, même à faible dose.

En France vers 2007, l'alcool serait responsable de 45 000 décès par an, soit la deuxième cause de « mortalité évitable » après le tabac.

L'alcool serait à l'origine de 16 % des décès masculins de 3 % des décès féminins car il est l'un des facteurs d'apparition de nombreuses maladies (cancer du sein, cancer de l'œsophage, troubles mentaux), d'accidents de la route 89 et de violences familiales.

D'après une étude épidémiologique publiée en 2013, l'alcool aurait tué en France, en 2009, 49 000 personnes dont 36 500 hommes (13 % de la mortalité masculine totale) et 12 500 femmes (5 % de la mortalité féminine totale) : 15 000 décès par cancer, 12 000 décès par maladies cardiovasculaires, 8 000 décès par maladies digestives, 8 000 liés à d'autres causes type accidents et 3 000 décès dus à des troubles mentaux ou comportementaux.

L'alcool est responsable de 22 % des décès chez les 15 à 34 ans, de 18 % des décès chez les 35 à 64 ans et de 7 % des décès après 65 ans.

Pour la France, il est estimé, pour l'année 2015, que 49 000 décès (toutes causes confondues) sont attribuables à l'alcool, sur un total de 570 000 décès toutes causes confondues.

De 0.10 g/l à 0.30 g/l de sang : Détendu

De 0.30 g/l à 0.50 g/l de sang : Gaité

De 0.50 g/l à 0.80 g/l de sang : Euphorie

De 0.80 g/l à 1.50 g/l de sang : Ébriété

De 1.50 g/l à 3.00 g/l de sang : Ivresse

De 3.00 g/l à 5.00 g/l de sang : Dépression

+ de 5.00 g/l de sang : Coma

1.4 A savoir...

- 1 verre ( dose standard ) = 10g d'alcool pur

La consommation d'alcool est mesurée en verres standards, dont la définition varie d'un pays à l'autre.

En France et dans de nombreux pays, un verre standard correspond au volume de boisson contenant exactement 10 g d'alcool pur. Un verre standard contient ainsi autant d'alcool quelle que soit la boisson.

Il y a autant d'alcool :

dans un verre de bière (340 ml/12 oz à 5 % d'alcool)
que dans un verre de vin (140 ml/5 oz à 12 % d'alcool)
que dans un verre de vin fortifié (85 ml/3 oz à 20 % d'alcool)
ou que dans un verre de spiritueux (45 ml/1,5 oz à 40 % d'alcool).

En ce qui concerne le cidre, les liqueurs à base de malt et les boissons prémélangées qui se consomment habituellement, mais pas nécessairement, dans des verres de 140 ml/5 oz, il est nécessaire de prendre en considération le pourcentage d'alcool indiqué sur le contenant qui peut osciller entre 2,5 % et 20 %.

Un verre standard ( tel que servi dans un bar ou un restaurant ) ou une « unité » contient 10 g d’alcool pur.

Quantité d’alcool pur = volume (en dL) × degré × 0,8 (densité de l’alcool)

- Chaque verre consommé fait monter le taux l’alcool de 0.20 à 0,25g/l de sang

2 verres valent ± 0,5g/l de sang ( soit 0,25 mg / l d’air expiré )

1 verre d'alcool servi dans un débit de boissons (bar, restaurant, discothèque...) contient toujours la même quantité d'alcool pur. Autrement dit, j'absorbe autant d'alcool que je boive une bière, un verre de vin ou de whisky.

Lorsqu'il est servi chez soi ou chez des amis, la dose d'alcool contenu dans 1 verre n'est pas normalisée. Et très souvent, la dose est plus forte que dans un bar ! La dose d'alcool pure absorbée l'est donc aussi.

1 verre servi dans un bar = 10 g d'alcool pur = une alcoolémie de 0,20 à 0,30 g/l environ.
Après 1 verre, le seuil de 0,20 g/litre de sang est déjà dépassé (permis probatoire).
Après 2 verres, le seuil de 0,50 g/litre peut être dépassé selon les individus.

- L’alcoolémie maximale est atteinte entre 1/2h après l’absorption ( a jeun ) et une heure ( au cours d’un repas )

L'alcool ne passe pas dans le sang instantanément. Aussi, le pic d'alcoolémie (l'alcoolémie maximale) est atteint 1 à 2 heures après absorption si l'alcool est consommé au cours d'un repas, et en 15 à 30 minutes si la personne est à jeun.

L'alcool ingurgité arrive dans l'estomac avant de migrer vers le petit intestin. Après environ une demi-heure

( variant si le consommateur est à jeun car la présence d'aliments retarde le passage de l'alcool de l'estomac à l'intestin ) l'alcool passe directement dans le sang. Il rejoint ensuite tous les organes et en particulier le cerveau et le foie. Ensuite, l'alcool non métabolisé par le foie le quitte pour aller vers le cœur.

- Le taux d’alcoolémie varie en fonction l’état de santé, du degré de fatigue, du stress ou des caractéristiques physiques de la personne

Selon leur morphologie, les individus n'ont pas la même alcoolémie pour une même quantité d'alcool absorbée. Une personne de grande taille et corpulente aura une alcoolémie moins élevée qu'une personne de petite taille et plutôt maigre.

Le sexe joue un rôle également : à poids égal, une femme aura une alcoolémie plus élevée qu'un homme.

D'autre part, les jeunes et les personnes âgées tolèrent moins bien l'alcool, ce qui peut amplifier ses effets néfastes.

Les femmes sont plus sensibles à l'alcool du fait d'un poids corporel moindre, d'une répartition des tissus différente et d'une moindre activité de l'enzyme de dégradation. Cependant, selon les critères retenus, les hommes semblent deux à quatre fois plus touchés par l'alcoolisme, en France.

- L’alcoolémie baisse de 0,10 à 0.15 g/l de sang toutes les heures et rien n’élimine l’alcool plus rapidement (café salé, huile… )

L'alcool est éliminé principalement par le foie.

Une fois le pic d'alcoolémie passé, l'organisme élimine environ 0,15 gramme d'alcool par litre de sang en 1 heure (0,10 à 0,20 selon les individus). C'est-à-dire même pas l'équivalent d'un verre par heure.

Il n'existe aucun remède pour accélérer la baisse de l'alcoolémie : le café (même salé), l'aspirine, l'exercice physique, les boissons énergisantes, boire une cuiller d'huile, ou tout autre moyen n'y changent rien. Au mieux, ils peuvent masquer certains effets comme la fatigue (ce qui rend le risque sournois), mais ils peuvent aussi rendre malade. La seule façon efficace de réduire l'alcoolémie est d'attendre que l'organisme l'élimine.

- Certains médicaments sont incompatibles avec la consommation d'alcool !

1.5 Contrôles de l'alcoolémie

Le dépistage peut-être pratiqué par les forces de police ou de gendarmerie, peut être obligatoire ou aléatoire. Dans le cadre des dépistages, l'éthylotest est fourni par les forces de l'ordre.

Dépistage en cas d'infraction

Suite à un accident ou une infraction pouvant entraîner une suspension de permis, ces dépistages sont souvent réalisés. En effet, s'il existe un lien réel entre consommation d'alcool et/ou stupéfiants et accidents, le même lien existe concernant les infractions commises.
Ils sont normalement systématiques en cas d'accident corporel ou mortel.

Dépistage hors cas d’accident ou d’infraction

Un dépistage de mon alcoolémie ou de consommation de drogues peut m'être imposé à l'occasion d'un simple contrôle routier. Je ne peux pas m'y opposer.

1.5.1 : L' alcoolémie

L'alcoolémie est la quantité d'alcool qu'un individu a dans le sang. A partir de certains seuils, qui dépendent de son ancienneté de permis, il n'est pas autorisé à conduire et peut être sévèrement sanctionné.

La concentration de l'alcool dans l'organisme peut se mesurer dans le sang ou dans l'air expiré. Il existe un lien entre ces 2 mesures : 1 gramme d'alcool par litre de sang correspond à 0,5 mg d'alcool par litre d'air expiré.

L'alcoolémie est sanctionné à partir de 0,50 gramme d'alcool par litre de sang, ce qui correspond à 0,25 mg d'alcool par litre d'air expiré. 2 à 3 verres d'une boisson alcoolisée suffisent à dépasser ce taux.

Toutefois, pour les conducteurs novices, en période probatoire, l'alcoolémie est sanctionnée dès 0,20 g/litre de sang, ce qui correspond à 0,10 mg/litre d'air expiré. 1 verre d'une boisson alcoolisée suffit à dépasser ce taux.

1.5.2 : Éthylotest

Le dépistage de l'alcoolémie se fait généralement avec un éthylotest (souvent électronique).

L’éthylotest ne mesure pas le taux précis d’alcool dans l’air (et par extension dans le sang). Sa visée est purement à des fins de dépistage par les forces de l’ordre ou par vous même pour savoir si pouvez conduire. Ce n’est qu’en cas de test positif, que les forces de l’ordre utiliseront un éthylomètre pour mesurer le taux d’alcool dans le sang avec précision.

Il existe 2 types d’éthylotests : chimique ou électronique. L’éthylotest chimique est celui que l’on assimile au ballon, il ne peut être utilisé qu’une seule fois. L’éthylotest électronique peut être de deux classes. Les appareils de classe 1 sont des appareils très fiables et très précis, ils sont très onéreux. Les éthylotests de classe 2 sont plus communs et peuvent être considérés de même fiabilité qu’un éthylotest chimique.

1.5.3 : Éthylomètre

Quelle est la couleur d’un test positif avec un éthylotest chimique ?

Au départ le tube relié au ballon est de couleur jaune et on peut observer un anneau comme un trait de mesure au milieu du tube où l’on souffle. Si l’alcootest est positif, on observe une coloration verte qui va jusqu’à la marque de l’anneau.

En effet, toute mesure par éthylomètre doit être précédée d’un dépistage positif par éthylotest.

L'éthylomètre est un appareil d'une grande précision, homologué et régulièrement vérifié afin que sa mesure soit irrévocable.

L’éthylomètre est le seul instrument légal pour mesurer le taux d’alcool précis dans l’air expiré en vue d’une action légale. Utilisé par les gendarmes et la police, cet instrument se doit d’être fiable, précis, de suivre la norme AFNOR NF X 20 701 ainsi que d’être contrôlé une fois par an pour que le test soit valide.

Si le contrôle est positif, une deuxième mesure peut être réalisée 30 minutes plus tard, pour confirmer.

1.5.4 : Prise de sang

A titre exceptionnel, la mesure de l'alcoolémie peut être réalisée par une prise de sang, notamment si le conducteur n'est pas en état de souffler dans l'éthylotest ou l'éthylomètre (s'il est malade, blessé ou décédé).

La plupart du temps, lors d’un contrôle routier pour dépister l’alcoolémie, l’éthylotest voir l’éthylomètre sont suffisants. Mais il peut arriver à titre exceptionnel qu’une prise de sang soit nécessaire pour mesurer le taux d’alcool dans le sang lorsqu’il y a une incapacité physique à souffler ou lors d’un accident corporel notamment. La prise de sang doit donner lieu à deux prélèvements afin d’avoir l’opportunité de demander une contre-vérification dans un délai de 5 jours maximum.

Lorsque qu’il y a contre-vérification le résultat retenu est le taux d’alcoolémie le moins pénalisant pour le contrevenant. Si les deux résultats se contredisent trop, aucun des deux n’est pris en compte.

1.5.5 : L'éthylotest est-il obligatoire dans le véhicule ?

Oui, l’éthylotest est obligatoire dans tous les véhicules terrestres à moteur par un décret publié au Journal officiel le jeudi 1er mars 2012.

Néanmoins par un autre décret paru au Journal officiel le vendredi 1er mars 2013, sa non-possession n’est pas sanctionnée.

Vous êtes invités à posséder un éthylotest chimique dans votre véhicule dont le prix n’excède généralement pas 2€.

1.6 Les sanctions appliquées aux conducteurs :

La conduite de véhicules sous l'emprise d'un état alcoolique est un délit dans de nombreux pays ( limite à 0,5 g/l, en France, au Canada et en Suisse ).

Le Royaume-Uni ( 230 morts ) a mieux réussi que la France ( 1 000 morts ) a réduire la mortalité de alcoolisme au volant : sans plafond d'amende pour alcool au volant une amende peut parfois s'y élever à 60 700 euros.

La limite fixée est de 0,5 g d’alcool par litre de sang, soit 0,25 mg par litre d’air expiré.

Pour les conducteurs titulaires d’un permis probatoire, et ceux en situation d’apprentissage, la limite fixée est de 0,2 g par litre de sang, soit 0,1 mg par litre d’air expiré.

1.6.1 : Moins de 0.5 g/l de sang

controle-routier-gendarmerie-ethylotest-

- Moins de 0,50 g/l de sang ( = 0.25 mg/l d'air expiré ),

= Je ne suis pas sanctionné sauf en cas d’effets manifestes

1.6.2 : Entre 0.5 g/l et 0.8 g/l de sang = infraction

- Si le taux est supérieur à 0,50 g/l de sang ( = 0,25mg / l d’air expiré )

et inférieur à 0,80 g/l de sang ( = 0,40 mg / l d’air expiré ) :

= Contravention de 4ème classe :

- amende de 135 euros

- retrait de 6 points sur le permis

- Immobilisation du véhicule

- Suspension du permis ( jusqu'à 3 ans )

Retrait de 6 points sur permis de conduire ;

Attention : la 1ʳᵉ année du permis probatoire, si le conducteur perd son permis pour solde de points nul, il doit repasser l’examen du permis de conduire (code et conduite).

Amende forfaitaire de 135 euros - Immobilisation du véhicule.

Taux légal ou supérieur à 0.2g/l pour les permis probatoires :

1.6.3 : Plus de 0.8 g/l de sang = délit

- Si le taux est supérieur à 0,80 g/l de sang ( = 0.40 mg/l d'air expiré )

= Délit :

- retrait de 6 points sur le permis,

- une amende pouvant atteindre 4500 euros,

- l’immobilisation du véhicule,

- une suspension ( jusqu’à 3 ans ) voire une annulation du permis de conduire

- une peine de prison ( jusqu’à 2 ans )

Cette infraction est un délit. Je risque :
- la perte de 6 points sur mon permis de conduire,
- une amende pouvant atteindre 4 500 €,
- une suspension de permis jusqu'à 3 ans,
- une peine de prison (jusqu'à 2 ans),
- l'immobilisation de ma voiture puisque je ne suis pas en état de conduire (sauf si un autre conducteur peut prendre le volant),
- l'obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

En cas de récidive :
- le retrait de 6 points sur mon permis de conduire,
- une amende pouvant aller jusqu’à 9 000 €,
- la confiscation du véhicule,
- l'annulation du permis (jusqu’à 3 ans),
- un stage obligatoire (payant) de sensibilisation à la sécurité routière,
- une peine de prison (jusqu’à 4 ans).

1.6.4 : En cas de refus de se soumettre à une vérification de présence d'alcool dans le sang

Les sanctions encourues sont les mêmes que pour une personne ayant conduit avec une alcoolémie supérieure à 0,8 g/l dans le sang :

Retrait de 6 points sur le permis de conduire ;
Jusqu’à 4 500 euros d'amende ;
Immobilisation du véhicule ;
Suspension (jusqu’à 3 ans maximum) voire annulation du permis (avec interdiction de solliciter la délivrance d’un nouveau permis pendant 3 ans au plus) ;
Stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant ;
Peine de prison (jusqu’à 2 ans).

1.6.5 : En cas d' accident avec alcoolémie positive

Un accident provoqué sous l’emprise de l’alcool et entraînant des blessures graves est passible de :

- 5 ans d'emprisonnement,
- 75 000 € d'amende,
- un retrait de 6 points sur le permis de conduire,
- une suspension ou annulation du permis de 10 ans (sans sursis ni "permis blanc" possible),
- une immobilisation ou la confiscation du véhicule.

L’auteur d’un accident mortel sous l'emprise de l'alcool risque :
- une peine de 7 ans de prison,
- une amende de 100 000 €,
- un retrait de 6 points,
- une annulation de son permis de conduire pour 10 ans.

2 - Les drogues et stupéfiants

2.1 A savoir...

Sanctionnées dès qu'elles sont détectées

Pour toutes les drogues, il n'y a pas de seuil maximal toléré (comme pour l'alcool, sanctionnée à partir de 0,5 g par litre de sang ; 0,20 g pour un conducteur débutant).

Ainsi, la conduite sous l'emprise de stupéfiants peut être sanctionnée même à très faible dose. Or, la présence d'une drogue comme le cannabis peut être détectée plusieurs jours après absorption. Un consommateur régulier reste positif plus longtemps qu'un consommateur occasionnel.

Un dépistage peut être décidé à la suite d'une infraction, d'un accident ou d'un simple contrôle de routine (comme pour l'alcool). Généralement, le contrôle est fait à l'aide d'un test salivaire, sur le bord de la route.

L’usage du cannabis multiplie le risque d’accident

par 1,8 s’il est pris seul et par 14 lorsqu’il est combiné avec une prise d’alcool.

En 2015, 23 % des personnes décédées sur les routes ont été tuées dans un accident impliquant un conducteur sous l'emprise de stupéfiants. Soit près de 800 morts par an !

2.2 Les effets de la drogue ( des stupéfiants ):

Les stupéfiant agissent aussi sur le cerveau et le système nerveux provoquant des conséquences graves pour le conducteur et ses conditions physiques sont amoindries :

- Difficultés à contrôler les trajectoires

- Fausse sensation de sécurité

- Baisse de l’attention et de la vigilance

- Temps de réaction allongé…

Les effets du cannabis :

Le cannabis reste la drogue la plus consommée. Ces effets sont souvent sous-estimés, à tel point que certains en parlent comme étant une drogue "douce". Pourtant, le cannabis multiplie par 2 le risque d'avoir un accident de la route. Combiné à l'alcool, ce risque est multiplié par 14 !

Ses effets :
- l'allongement du temps de réaction (effet principal),
- une baisse des facultés visuelles et auditives,
- une mauvaise évaluation des distances et des vitesses,
- une mauvaise coordination des gestes,
- la perturbation des automatismes,
- les trajectoires deviennent imprécises,
- une baisse du niveau de vigilance, de la concentration et de la lucidité,
- parfois, des hallucinations.

2.3 Le dépistage des drogues ( sur la route ) :

Le dépistage de consommation de stupéfiants est réalisé pour établir la consommation de drogue (cannabis, cocaïne, amphétamines dont l'esctasy, ...). Généralement, il s'agit d'un test salivaire (mais un test urinaire est possible).

Si le résultat est positif, une prise de sang est effectuée en présence d'un médecin pour confirmer l'infraction.

La présence de drogues peut être relevée même si la dernière consommation était faible ou qu'elle remonte à plusieurs jours.

Toutes les drogues sont détectables, et notamment :
- cannabis, marijuana, haschisch,
- cocaïne et crack,
- héroïne et opiacés,
- amphétamines,
- méthamphétamines et ecstasy.

2.3.1 La réglementation :

La loi française interdit la conduite après avoir fait usage de stupéfiants. Il n’existe pas de seuil en dessous duquel cet usage serait permis.

La loi prévoit plusieurs cas différents : le dépistage peut être obligatoire, facultatif ou préventif.

- Le dépistage est obligatoire en cas d’accident mortel ("celui qui a eu des conséquences immédiatement mortelles", selon le code de la route) ou corporel (blessures).

- Le dépistage est possible aussi, mais pas obligatoire, dans les cas suivants :

lorsqu’il y a un accident qui cause "uniquement" des dommages matériels a lieu ;
lorsqu’une infraction au code de la route a été commise ;
lorsqu’il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu’un conducteur a fait usage de stupéfiants.

- Enfin, en dehors de ces trois situations, les conducteurs d’un véhicule, même si celui-ci est à l’arrêt, peuvent être soumis à un test de dépistage des stupéfiants. Dans le cadre de la conduite accompagnée, l'accompagnateur d’un élève conducteur peut également être soumis à ce test.

Le dépistage des stupéfiants dans le cadre de la conduite automobile se déroule en deux temps.

2.3.2 La procédure de dépistage

Quatre familles de substances sont recherchées par les tests pratiqués au bord de la route :

- le cannabis,

- la cocaïne et le crack,

- les opiacés

- les amphétaminiques qui comprennent notamment les amphétamines, la méthamphétamine et l'ecstasy (MDMA).

Les forces de l’ordre peuvent soumettre le conducteur à un dépistage salivaire ou à un dépistage urinaire des stupéfiants. Le dépistage salivaire peut être pratiqué directement par la police et la gendarmerie mais le test urinaire nécessite la présence d’un médecin et d’un lieu adapté. C’est pourquoi les tests salivaires sont le plus souvent utilisés.

Le résultat du dépistage est obtenu en quelques minutes.

- S'il est négatif, la procédure de contrôle s’arrête et le conducteur peut repartir s’il n’a pas commis d’autres infractions.

- Si le résultat est positif, les forces de police retiennent le permis de conduire pour une durée maximale de trois jours et effectuent un deuxième prélèvement salivaire. Elles informent également le conducteur qu'il peut demander à ce que soit réalisé un prélèvement sanguin qui lui permettra de demander une contre-expertise ou de faire vérifier qu'il prend des médicaments psychoactifs et non des drogues. Si le conducteur fait cette demande, il est alors emmené le plus tôt possible par les policiers auprès d'une personne habilitée à faire le prélèvement.

Le prélèvement salivaire ou sanguin est ensuite analysé par un laboratoire d'analyses toxicologiques agréé. Si aucune trace de drogue n'est trouvée, la procédure s’arrête. En revanche, si l'analyse du laboratoire trouve des traces d'un stupéfiant alors l’infraction de « conduite après usage de stupéfiants » est constituée et le conducteur est passible de poursuites judiciaires.

2.3.3 Cas particuliers

- Si le dépistage au bord de la route est positif mais que la personne n’a pas consommé de stupéfiants, le résultat est sans doute un faux positif. Le conducteur peut demander une analyse sanguine qui permettra de lever le doute quant aux substances prises.

- Si la personne a pris un stupéfiant mais que celui-ci est prescrit dans le cadre d’un traitement médical, alors elle doit le signaler et produire sa prescription. Là aussi, l'analyse sanguine permettra de vérifier la présence des médicaments et l’absence de substances illicites.

- Dans tous les cas, si le conducteur souhaite contester le résultat de l'analyse de confirmation, il doit demander, dans un délai de 5 jours suivant la communication du premier résultat d'analyse, une contre-expertise qui sera réalisée par un autre laboratoire à partir de l'échantillon de sang prélevé au moment du contrôle

2.4 Les sanctions :

Suite à un contrôle sur route, le dépistage salivaire positif peut entrainer des peines prévues pour un délit d’alcoolémie :

- retrait de 6 points sur le permis,

- une amende pouvant atteindre 4500 euros,

- l’immobilisation du véhicule,

- une suspension ( jusqu’à 3 ans ) voire une annulation du permis de conduire

- une peine de prison ( jusqu’à 2 ans )

Ces sanctions sont aggravées lorsque l’infraction constatée est couplée avec un taux d’alcool prohibé, les peines peuvent atteindre

- 3 ans d’emprisonnement

- 9000 euros d’amende

Ce délit est assorti de peines complémentaires qui peuvent également être prononcées à l’encontre du conducteur fautif :

Suspension ou annulation du permis de conduire
Condamnation à des peines de jour-amende
Obligation d’effectuer un travail d’intérêt général
Obligation d’effectuer, aux frais du conducteur, un stage de sensibilisation à la sécurité routière
Obligation d’effectuer, aux frais du conducteur, un stage de sensibilisation aux dangers des stupéfiants
Interdiction de conduire certains types de véhicules

Accidents et conduite en ayant fait usage de stupéfiants :

En cas d’accident, le fait d’avoir fait usage de stupéfiants constitue une circonstance aggravante. Les peines prévues pour les accidents et dommages associés ayant entraîné une incapacité totale de travail d’une durée inférieure ou égale à 3 mois sont portées à 3 ans d’emprisonnement et à 45 000 € d’amende (article 222-20-1 du code pénal).

Par ailleurs, conduire en ayant fait usage de stupéfiants fait partie des motifs d’exclusion des droits à protection et indemnisation prévus par les contrats d’assurance. En cas d’accident, les dommages faits aux tiers par le conducteur sous influence de stupéfiants sont toujours couverts. En revanche, les dommages et frais qu’il subit lui-même du fait de son accident ne sont pas couverts. Il ne bénéficie pas non plus de la protection juridique de son assurance.

Dans le cadre d’un dépistage routier, à partir du moment où l’analyse salivaire ou sanguine permet de confirmer la consommation de stupéfiant, l’usage de drogues est présumé et l’infraction constituée.

Les conséquences sur l'assurance :

En cas d'accident sous l'emprise de l'alcool ou d'une drogue, d'autres sanctions peuvent s'ajouter aux amendes, retraits de points, et autres suspensions de permis.

L'assureur peut m'imposer une augmentation de ma cotisation d'assurance. Son montant peut être multiplié par 2,5, soit une augmentation de 150% !

Attention : en cas d'accident sous l'emprise de l'alcool, certaines garanties ne s'appliquent pas : dommages aux véhicules et au conducteur notamment.

L'assureur peut aussi résilier le contrat d'assurance. Dans ce cas, le conducteur devra le déclarer au nouvel assureur qui pourra augmenter le montant de la cotisation, interdire certaines garanties, ou pire : refuser de l'assurer.

3 - Les médicaments

3.1 A savoir...

Avoir conscience de son état :

La prise d'un médicament est liée à un état de santé dégradé. Si je dois prendre un traitement, y compris en automédication ou vendus sans ordonnance, je dois m'interroger sur mes capacités à conduire :
- Suis-je suffisamment reposé ? Suffisamment vigilant ?
- Mon trajet sera-t-il long ? Difficile ?
- M'obligera-t-il à conduire de nuit ?
- Mon déplacement est-il nécessaire ?
- Est-ce que je pourrai m'arrêter ou passer le volant si je ne me sens pas bien ?
- ...

Certains médicaments peuvent accentuer la fatigue, facteur de nombreux accidents

Certains médicaments sont incompatibles avec la consommation d’alcool et entraine un surrisque d’accident considérable

3.2 Des précautions à prendre :

Effets des médicaments :

Un médicament, même vendu sans ordonnance, contient des principes actifs. Il entraîne presque systématiquement des effets indésirables, qui peuvent varier selon les individus. Par exemple :
- la somnolence, ou au contraire l'excitation, l'euphorie,
- des vertiges, des nausées,
- des troubles de la vision,
- un ralentissement du mécanisme de prise de décision,
- ...

Autant d'inconvénients qui s'ajoutent à mon état initial, et qui sont incompatibles avec la conduite.

On aurait tendance à se méfier de médicaments tels que les anxiolytiques, les antidépresseurs... Pourtant, un simple sirop contre la toux ou le mal de gorge peut s'avérer dangereux pour la conduite : il peut accélérer l'apparition de la fatigue, provoquer une baisse de l'attention.

Avant de conduire, il convient de lire attentivement les notices ou de demander conseil à son médecin

Tout emballage de médicament contient une notice. Dans celle-ci, je peux trouver la posologie (quand et en quelle quantité je dois absorber ces médicaments) ainsi que ses effets indésirables.

D'autre part, sur la boîte du médicament, je peux trouver un avertissement qui concerne spécifiquement la conduite. Je ne dois pas le prendre à la légère !

Attention, selon ma forme initiale et comment je vais réagir aux molécules d'un médicaments, je pourrai très bien avoir des effets indésirables incompatibles avec la conduite plus fort que ce que prévoit la mise en garde inscrite sur la boîte ! (Avoir des effets de niveau 3 alors que la mention indique des effets de niveau 2 par exemple).

Si je dois conduire malgré mon état, je dois demander conseil à un médecin ou un pharmacien. Ce sont aussi les seuls qui pourront m'apporter une solution : adapter ou changer mon traitement par exemple, pour que je puisse (peut-être) continuer à conduire.

Ne jamais décider seul d'arrêter un traitement sous prétexte de pouvoir conduire : je ne sais pas combien de temps les effets dangereux perdurent. Là encore, les conseils d'un vrai spécialiste s'imposent.

La responsabilité en cas d'accident :

Après enquête, systématique en cas d'accident grave, ma responsabilité pourra être engagée si je suis impliqué dans un accident alors que je prenais un médicament incompatible avec la conduite.

medicament-symboles-niveau-1-soyez-prude

Le risque pour la conduite est faible et dépend largement de la susceptibilité individuelle.

La prise du médicament ne remet généralement pas en cause la conduite, mais elle nécessite que les patients soient sensibilisés à ce risque avant de prendre le volant

( inciter le patient à consulter la notice )

medicament-symboles-niveau-2-soyez-tres-

Les effets pharmaco-dynamiques dangereux pour la conduite sont prédominants par rapport à la susceptibilités individuelle ( = évaluer au cas par cas la compatibilité de la prise du médicaments avec la conduite )

La prise du médicament peut, dans certains cas, remettre en cause les capacités de conduite et nécessite l'avis d'un professionnel de la santé.

medicament-symboles-niveau-3-ne-pas-cond

Les effets pharmaco-dynamiques du médicament rendent la conduite dangereuse.

Elle est formellement déconseillée. Compte tenu d'un éventuel effet résiduel, il est conseillé au professionnel de santé d'indiquer à son patient dans quel délais il pourra à nouveau conduire ( par exemple après une période de sommeil induite par un hypnotique )

3.3 Alcool et médicaments :

Même à faible dose, l'alcool associé à certains (nombreux) médicaments peut avoir un effet multiplicateur/amplificateur des risques : somnolence (pouvant aller jusqu'à l'endormissement), état de confusion, difficulté de coordination des mouvements, difficultés respiratoires... En plus de présenter des risques pour la santé !

RETOUR

Cette page est largement inspirée des cours de code de la route proposés par ;

SÉANCE 20 : Alcool - Drogues et Médicaments