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UTILISATION D'UN CHRONOTACHYGRAPHE

NUMÉRIQUE

( à carte )

Programmer ses activités en fonction de la réglementation en vigueur, toutes les contraintes liées à la Réglementation Sociale Européenne étant identifiées et prises en compte.

Document enseignant

 

​Le coin  du prof'...

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Fiche séance

Fiche contrat liée au TD

 

​Le coin  de l'élève...

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Avant de commencer cette séance, télécharger le TD ci-joint :

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T D

Documents de Synthèse

1 - Principes d'utilisation d'un tachygraphe numérique :

1.1  Dispositif obligatoire depuis le 1er mai 2006  :

Fahrtenschreiber-tachograph-Fahrtenbuch.

Les véhicules mis en circulation pour la première fois à compter du 1er mai 2006 doivent être équipés d’un appareil électronique. C’est un boîtier de la taille d’un autoradio ou d’une cibie, comprenant 2 lecteurs de cartes, un sélecteur d’entrée manuelle, un écran d’affichage et une imprimante.

 

Avec un tachygraphe numérique, les activités du conducteur sont enregistrées simultanément sur la puce numérique de la carte du conducteur, et dans une mémoire propre à l'appareil. Il est en capacité de mémoriser, au minimum, une année d'activité du véhicule.

 

Cet appareil permet par ailleurs l’impression d’un rapport synthétique des activités

Le tachygraphe électronique enregistre aussi :

• L’identité du ( ou des ) conducteur(s).

• Les activités de conduite, de repos, de travail et de disponibilité

• Le statut de conduite ( en solo ou  double équipage )

• La vitesse sur les dernières 24 heures d’utilisation du véhicule, enregistré au pas de la seconde

 

Mais l’appareil conserve également sur une année :

• Les références du véhicule

• La distance parcourue

• Les anomalies de fonctionnement et les pannes

L’appareil comporte une mémoire qui enregistre et stocke :

- 365 jours d’activité ( au minimum ! ),

- Les données du fabricant ( chrono et capteur )

- Le N° d'identification du véhicule et son immatriculation.

- L' identité des conducteurs 1 et 2, leurs activités

- Le kilométrage et la distance parcourue,

- Les activités et opérations de contrôle,

- Les données de l'atelier/calibrage

- Les éléments de sécurité

- Les évènements (ex: sur vitesse, conduite sans carte…)

- Les tentatives de manipulation

- Les erreurs et problèmes avec les cartes…

1.2  Présentation de l' appareil :

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1.2.1 Description de l'afficheur 

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1.2.2 Imprimante et commande principale ( " Menu " ) 

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1.2.2 Lecteurs de cartes et commutateurs d'activités 

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2 - Précautions d'utilisation à la prise en charge du véhicule :

2.1  Vérifier que l' appareil est bien à l' heure :

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Vérifier que l'appareil est bien à l'heure...

Cette vérification se fait principalement lors des passages de l'heure d'été à l'heure d'hiver ( et inversement ) mais attention de vérifier régulièrement le réglage de l'heure de l'appareil.

Une fois une carte insérée, il ne sera plus possible d'intervenir sur une modification de l'heure indiquée par l'appareil.

L' heure affichée est l'heure locale ( la localisation géographique par pays de l'appareil ayant été renseignée par le conducteur précédent )

2.2  Une carte compatible avec l'appareil

​Attention, il n'y a pas d'incompatibilité possible entre la carte et l'appareil !

Par contre, il existe différentes cartes, de différentes couleurs, qui ont chacune un usage bien spécifique :

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La carte " Entreprise " ( de couleur jaune )

Elle  permet de lire les données enregistrées dans les mémoires des tachygraphes du parc de véhicules de l’entreprise. 

Une entreprise peut avoir  plusieurs cartes, délivrée(s) par l’État Membre où l’entreprise est installée.

La durée de validité est fixée à 5 ans en France.

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La carte " Contrôleur  " ( de couleur bleue )

Elle permet de lire les données enregistrées par le tachygraphe.

Elle est délivrée par l’ État Membre dont relève le corps de contrôle et peut être personnelle.

Sa durée de validité est fixée à 5 ans en France

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La carte " Atelier " ( de couleur rouge )

Elle est utilisée pour l’étalonnage et la maintenance des appareils, par les ateliers et installateurs agréés par le ministère de l’industrie uniquement.

C’est la seule carte qui peut entrer des données dans l’appareil numérique.

Sa durée de validité est de 1 an.

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La carte " Conducteur "  (de couleur blanche) 

Elle enregistre toutes les activités du conducteur pendant minimum 28 jours.

Personnelle, elle est délivrée par l’État Membre où le conducteur possède sa résidence normale.

Cette carte s’utilise chaque jour de travail, quel que soit le véhicule équipé d’un tachygraphe électronique.

 Sa durée de validité est fixée à 5 ans en France

Grâce à l’interopérabilité du système, la carte de conducteur est lisible par n’importe quel tachygraphe électronique homologué aux normes européennes.

Cette carte garde en mémoire sur une période d’au moins 28 jours :

- les dates et véhicules utilisés, les insertions et retraits de  carte

- les activités du  conducteur et les indications du (des) compteurs kilométriques

- Les pays de départ et d'arrivée

- Les évènements,  les défauts et erreurs

- Les contrôles de l’activité

- Les 1er ou 2ème conducteur lors des conduites en double équipage...

Toutes ces données doivent être "exportées" ( enregistrées par l'entreprise ) au plus tard tous les 28 jours maximum.

Une carte peut, contrairement à un disque, être maintenue plusieurs jours consécutifs dans l'appareil sans avoir a être retirée de l'appareil avant le dépassement d'une période de 24 heures.

Exemple :  Un conducteur découvre sa première carte pour tachygraphe électronique, voici ce qu'elle indique :

 1.  Nom

2.  Prénom

3.  Date de naissance

4a. Date de début de validité

4b. date d'expiration administrative

4c. Pays et autorité délivrant la carte

4d. référence du dossier d'émission

5a. N° du permis de conduire

5b. N° de la carte

6.  Photographie

7.  Signature du titulaire.

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2.3  Insérer correctement la carte dans l' appareil

Une fois le contact électrique mis sur le véhicule, si l'appareil ne contient aucune carte, il vous signalera l'obligation d'en insérer une.

La carte doit être insérée " puce vers le haut ".

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Une fois la carte insérée, un message de bienvenue s'affiche quelques instants avec indication de l'heure locale et de l'heure de référence UTC

( Universal Time Clock  ou Temps Universel  Coordonné )

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Une fois que la lecture de la carte commence, le nom du conducteur s'affiche à l'écran

Aucune manipulation de l'appareil n'est nécessaire pour passer à l'étape suivante

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Puis la date du dernier retrait de la carte d'un tachygraphe apparait ( très pratique pour réaliser une attestation de "non conduite" si cette attestation s'avère nécessaire ! )

Aucune manipulation de l'appareil n'est nécessaire pour passer à l'étape suivante

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L'appareil propose alors la saisie d'informations supplémentaires en mode manuel ( exemple : J'ai commencé ma journée d' activités professionnelles aujourd'hui par des tâches autres que la conduite d'un véhicule, je veux inscrire et mémoriser ce temps d'activité sur ma carte conducteur pour en être rémunéré )

Je sélectionne OUI ou NON avec le bouton de commande de défilement et valide avec la touche OK

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L'appareil demande ensuite confirmation du pays de départ en indiquant à la fois la date et l'heure UTC.

Si besoin je le sélectionne avec le bouton de commande de défilement et valide avec la touche OK

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L'insertion de la carte est terminée, plus que quelques secondes et le tachygraphe sera prêt...

Pour cela le symbole de "carte insérée"       doit apparaitre complétement sur l'écran

Le conducteur doit alors, avec le bouton 1, sélectionner son activité de début de journée en sélectionnant            

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3 - Utilisation du tachygraphe analogique en cours de journée :

3.1  Lorsque le véhicule est en déplacement :

Les tachygraphes numériques n'ont pas de position " conduite ".

En effet, ces appareils sont directement reliés aux roues du véhicules, et ils se mettent eux même dans cette position dès que le véhicule entre en mouvement. Cette liaison permet aussi l'enregistrement de la vitesse du véhicule ( avec inscription sur le disque ). 

De ce fait  il n'y a aucune action attendue du conducteur sur le tachygraphe pendant la conduite.

A savoir, dès que le véhicule se déplace, l'enregistrement de l'activité du conducteur 1 passe immédiatement en "conduite" et l'activité du conducteur 2 en position "Disponibilité" ( Carré barré).

3.2  Lorsque le véhicule est à l'arrêt

3.2.1 Arrêt à un STOP, un Cédez le Passage, un feu rouge...

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En circulation, si vous êtes amenés à vous arrêter

( pour un feu tricolore, un STOP, une règle de priorité ou autres situation d'arrêts ), vous n'avez pas lieu d'intervenir sur le tachygraphe.

 

Lorsque le véhicule est immobilisé et que les roues ne sont plus en mouvement, le tachygraphe bascule de lui même sur la position "Autres tâches".

Ces arrêts momentanés font partie intégrante de l'activité de conduite, la présence du tachygraphe à bord ne doit pas perturber cette activité, voilà pourquoi aucune action du conducteur sur l'appareil n'est demandée !

 

3.2.2 Immobilisation du véhicule hors contexte de la circulation 

Dès que le conducteur immobilise son véhicule hors du contexte normal du déplacement du véhicule et des conditions de circulation, il doit immédiatement placer son sélecteur d'activité sur la position qui convient.

 

S'il doit procéder à des activités autres que la conduite, mais restant en lien avec son exercice professionnel ( un chargement, un déchargement, un avitaillement en carburant... ) alors le conducteur place le sélecteur sur la position " autres tâches " ( avec les 2 marteaux entrecroisés )

S'il n'exerce aucune activité, sur la demande de son employeur par exemple, mais qu'il n'est pas pour autant libre de disposer de sont temps, alors il place le sélecteur sur la position " mise à disposition "

( avec le carré barré ).

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Si le conducteur s'est immobilisé pour bénéficier d'un temps de pause ou de repos, ou de tout autre temps pendant lequel il est libre de disposer de sont temps ( repas par exemple ), alors il place le sélecteur sur la position " repos "  ( avec le lit ).

Attention certains tachygraphes électroniques sont programmés pour se mettre en position "repos" ( lit ) dès que le conducteur coupe le contact électrique. Il faut alors manipuler le sélecteur d'activité APRÈS avoir coupé le contact si l'activité du conducteur ne correspond pas à cette position de tachygraphe !

3.3  Éjection de la carte en cours de journée

Fahrtenschreiber-tachograph-Fahrtenbuch.

La carte ne doit pas être éjectée du tachygraphe avant la fin de l'activité journalière du conducteur hors des 2 situations suivantes :

 

cas n°1 :  un changement de véhicule

 

cas n°2 : Lors d'un échange de place dans le véhicule dans le cadre d'une conduite en double équipage, en effet, le lecteur "carte 1" est réservé au conducteur qui est effectivement au volant, et le lecteur "carte 2" pour le conducteur qui en position de passager

3.4  Fin de journée

Fahrtenschreiber-tachograph-Fahrtenbuch.

La carte peut rester dans le tachygraphe mis en position repos et en fin de journée, le retrait de la carte n'est pas une obligation contrairement au disque du tachygraphe analogique. 

 

Toutefois, dans ce cas il faut être absolument certain que rien ni personne ne sera amené à déplacer le véhicule pendant cette période de repos au risque d'invalider cette période !!

Au moindre doute, si le moindre risque de devoir déplacer le véhicule existe, et cela pendant une période correspondant à un repos journalier ou hebdomadaire, il est alors vivement conseillé de retirer la carte.

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Pour éjecter la carte, tenir une pression plus longue sur le sélecteur d'activités si le tachygraphe ne dispose pas d'un sélecteur d'éjection ou tout simplement presser le sélecteur d'éjection   

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Une fois le processus d'éjection engagé, le nom du conducteur s'affiche à l'écran et l'appareil clôture la sauvegarde des activités du conducteur tant dans sa mémoire interne que sur le carte à puce intégrée à la carte du conducteur.

Aucune manipulation de l'appareil n'est nécessaire pour passer à l'étape suivante

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L'appareil demande ensuite confirmation du pays de départ en indiquant à la fois la date et l'heure UTC.

Si besoin je le sélectionne avec le bouton de commande de défilement et valide avec la touche OK

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La sauvegarde des données ( activités du conducteur et activités du véhicule ) reprennent tant dans la mémoire interne de l'appareil que sur le carte à puce intégrée à la carte du conducteur.

Aucune manipulation de l'appareil n'est nécessaire pour passer à l'étape suivante

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Le Tachygraphe propose alors l'impression d'un ticket de l'activité du conducteur à la date indiquée, depuis 0h00 jusqu'à l'heure de l'impression. 

Si je clique Ok alors que "NON" clignote sur l'écran alors la carte est éjectée sans impression de ticket.

Si je tiens à avoir un ticket, alors avec le sélecteur de défilement, je fais clignoter "OUI" sur l'écran puis "OK" : un ticket sera aussitôt imprimé avec l'éjection de la carte

4 - Utiliser le menu du tachygraphe numérique

Avant de procéder à l’éjection de la carte, à l’aide des flèches

 

          ou            le tachygraphe suggère « Menu principal »,

 

Avec la touche          ,on peut alors accéder à de nombreuses fonctions…

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4.1 Menu principal :

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Je sélectionne ce sous menu pour imprimer un ticket en lien avec les enregistrements de la carte conducteur placée dans le lecteur 1

Je sélectionne ce sous menu pour imprimer un ticket en lien avec les enregistrements de la carte conducteur placée dans le lecteur 2

Je sélectionne ce sous menu pour imprimer un ticket en lien avec les enregistrements mémorisés par l'appareil

Je sélectionne ce sous menu pour ajouter des informations sur la carte conducteur placée dans le lecteur 1

Je sélectionne ce sous menu pour ajouter des informations la carte conducteur placée dans le lecteur 2

Je sélectionne ce sous menu pour ajouter des informations aux enregistrements sur l'appareil du véhicule

Je sélectionne ce sous menu pour afficher à l'écran les enregistrements de la carte conducteur placée dans le lecteur 1

Je sélectionne ce sous menu pour afficher à l'écran les enregistrements de la carte conducteur placée dans le lecteur 2

Je sélectionne ce sous menu pour afficher à l'écran les enregistrements de l'appareil

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Pour quitter un sous-menu et même le menu principal pour revenir à l'afficheur "normal" :

 je sélectionne la touche

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4.2  Sous-menu " Impression conducteur 1 "

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A partir du sous-menu " Impression Conducteur 1 ",

 

- Je peux imprimer sur un ticket tous les évènements particuliers, erreurs et anomalies enregistrées sur ma carte conducteur.

- Je peux imprimer n'importe quelle journée mémorisée sur ma carte. Il est parfois possible de remonter jusqu'à 1 an en arrière !

( Attention, lorsque l’employeur récupère sous un délais maxi de 28 jours les données du conducteur, ces données ne sont pas supprimées de la carte, elles sont juste " copiées " )

4.3  Sous-menu " Impression véhicule "

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Impression de toute l'activité du véhicule sur la journée choisie ( avec identité(s) du (ou des) conducteur(s)... )

Impression de tous les évènements, erreurs ou anomalies enregistrées dans le tachygraphe

Impression de tous les dépassements de vitesse maximale autorisée ( limitation à 90 km/h )

Impression des données techniques de l'appareil ( N° de série de l'appareil, contrôle périodique ... )

Impression des plages de vitesse du véhicule sur la journée choisie

Impression des plages de régimes moteur sur la journée choisie ( en option )

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4.3  Sous-menu " Entrée véhicule "

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Renseignement du début d'une zone ou d'une période où la réglementation sur les temps de conduite ne s'applique pas

( réglage annulé en cas d'extraction ou d'insertion de la carte dans le lecteur 1 )

Renseignement de fin d'une zone ou d'une période où la réglementation sur les temps de conduite ne s'applique pas

Renseignement du début du transfert du véhicule sur un ferry ou un train

( fin de ce transfert automatique dès que le véhicule roule )

Modification de l'heure locale ( exemple : passage de l'heure d'hiver à l'heure d'été )

Modification de l'heure UTC

5 - Cas particulier de l'utilisation de plusieurs véhicules dans la même journée

5.1  Première situation : le nouveau véhicule utilisé est équipé d'un tachygraphe numérique...

Je passe d'un véhicule équipé d'un tachygraphe numérique à un autre véhicule équipé, lui aussi, d'un tachygraphe numérique : j' éjecte ma carte du tachygraphe du premier véhicule ( voir procédure au paragraphe 3.4 ) puis j' insère ma carte dans le nouveau tachygraphe, à bord du second véhicule ( voir procédure au paragraphe 2.3 )

 

La continuité de l'enregistrement de mes activités du jour est automatique, y compris l'enregistrement des nouvelles données liées au changement de véhicule et d'appareil de contrôle... 

5.2  deuxième situation : le nouveau véhicule utilisé est équipé d'un tachygraphe analogique...

Un conducteur utilisait depuis le début de sa journée un véhicule équipé d'un tachygraphe numérique.

Au cours de la journée, il est amené à changer de véhicule. Il éjecte sa carte du tachygraphe du premier véhicule  ( voir paragraphe 3.4 ).

Si le nouveau véhicule utilisé est équipé d'un tachygraphe analogique, alors le conducteur procède à l'ouverture d'un disque compatible avec ce nouvel appareil ( voir séance sur l'utilisation d'un tachygraphe analogique ).

Attention, le conducteur garde précieusement sa carte de tachygraphe numérique avec lui pour tout contrôle de son activité qui pourrait être réalisé avant la fin de sa journée.

6 - Situation particulière du double équipage :

6.1  Appareils prévus pour le double équipage  :

Tous les tachygraphes numériques ont été prévus pour le double équipage.

Il y a 2 boutons de commutation d'activités ( conducteur 1 et conducteur 2 ). Il faut donc penser à positionner correctement ces 2 boutons sur la bonne position, correspondant à l'activité des 2 conducteurs.

Cette manipulation se fait exclusivement lors des arrêts du véhicule en dehors du contexte normal de la circulation.

En circulation, lorsque le conducteur 1 est en "conduite" ( mode semi automatique de l'appareil déclenché par le mouvement des roues du véhicule ), alors le conducteur 2 bascule automatiquement en position " Attente " ( = sur la position dite du "carré barré" )

6.2 Position des cartes dans l' appareil :

Seul la carte du conducteur 1 peut être inscrit en "conduite" ( avec inscription de la vitesse du véhicule, des distances parcoures... ), en plus des 3 autres activités possible du conducteur.

La carte du conducteur 2 peut inscrire des activités d'attente, d'autres tâches ou de repos, mais elle ne peut pas recevoir les inscriptions liées à la conduite.

A chaque changement de conducteur, il faut interchanger les 2 cartes dans l'appareil !

Le conducteur qui est au volant doit toujours vérifier que sa carte est bien en position 1 et il doit vérifier que la carte de son collègue, qui a prit la place de passager dans le véhicule, est bien en position 2 .

7 - Lecture du ticket d'un tachygraphe numérique  :

7.1 Lecture d'un ticket imprimé en fin de journée du conducteur :

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Comprendre les pictogrammes d'un ticket :

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Carte ou symbole " entreprise "

Carte ou symbole " contrôleur "

Carte ou symbole " conducteur "

 

Étalonnage / Centre agréé

 

Constructeur / Activation de l'appareil

 

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Activité conducteur : disponibilité

 

Activité conducteur : conduite

 

Activité conducteur : Pause ou repos

 

Activité conducteur : autres tâches

 

Interruption de conduite validée

 

Activité conducteur inconnue

 

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Evènement

 

Anomalie

 

Avertissement sur temps de travail

 

Début de la journée de travail

 

Fin de la journée de travail

 

Lieu / heure locale

 

Sécurité

 

Vitesse

Total / Résumé de la journée

 

Saisie manuelle des activités conducteur

 

Hors obligations de contrôle CE

 

Parcours en ferry ou train

 

Journée

 

De /  jusqu'à

Hebdomadaire

 

Délai

 

2 semaines

 

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Insertion d'une carte non valable

 

Chevauchement temporel

 

Introduction de la carte en roulant

 

Excès de vitesse

 

Erreur de données distance et vitesse

 

Réglage de l'heure par un centre agréé

 

Conflit de cartes

 

Conduite sans carte conducteur valable

 

Clôture dernière session incomplète

 

Rupture d'alimentation de l'appareil

 

Atteinte à la sécurité

 

contrôle des excès de vitesse

 

Attention, cette liste de pictogrammes que l'on peut trouver sur une impression de ticket n'est pas exhaustive !

 

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Document de synthèse des pictogrammes que l'on peut trouver en affichage écran d'un chronotachygraphe numérique ou sur une impression de ticket 

 

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7.2 Ticket récapitulatif de l'activité du conducteur pour la semaine en cours :

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Cette impression permet lors d'un contrôle routier de très rapidement vérifier que le conducteur respecte la réglementation du travail, les règles de repos et de conduite liées à la RSE :

- respect les limites de temps de conduite hebdomadaires ou sur 2 semaines consécutives

- respect des repos journaliers et hebdomadaires

- respect de limites de temps de travail conventionnelles ou des amplitudes de travail journalières... 

 

7.3 Ticket de relevé de la vitesse du véhicule pour une période de 24 heures :

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En cas de contrôle routier avec présomption d'un excès de vitesse ( exemple : dépassement de la limitation de vitesse de 50 km/h en agglomération ), ce ticket à valeur de preuve pour une verbalisation si l'excès de vitesse est avéré par le ticket !

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