top of page
BAC PRO Conducteur Routier
Transport de Marchandises
POLE TRANSPORT Louis Armand Chambéry (73)
BAC PRO Conducteur Routier
Transport de Marchandises
RÉGLEMENTATION
TRANSPORT
Objectifs de la "Réglementation Transport "
pour l’élève :
Être en capacité de
préparer, organiser, et réaliser
une opération de transport de marchandise dans le respect de l'ensemble des réglementations en vigueur.
Programme :
Les séances accompagnées de ce symbole disposent d'exercices sous forme de mise(s) en situation(s) professionnelle(s)
Séquence 1 : Réglementation et organisation du Transport Routier de Marchandises
Séance 1 - TRANSPORT PRIVE ( pour compte propre ) ET TRANSPORT PUBLIC ( pour compte d'autrui )
Séance 2 - TRANSPORT PUBLIC :
Accès à la profession
Séance 3 - TRANSPORT PUBLIC :
Organisation de la profession
Séance 4 - TRANSPORT PUBLIC :
Les titres d'exploitation ( Licences de transport intérieur LTI et communautaire )
Séquence 2 : le Transport Public Routier de Marchandises...
Séance 5 - TRANSPORT PUBLIC :
Les différentes activités
Séance 6 - LA CHAINE LOGISTIQUE
ET LES ACTIVITÉS CONNEXES
Séance 7 - PLACE DU TRANSPORT ROUTIER DANS L' ÉCONOMIE
Séquence 3 : Transport national - Transport intérieur
Séance 8 - TRANSPORT PRIVE :
TITRES DE TRANSPORT DES MARCHANDISES
Séance 9 - CONTRAT DE TRANSPORT :
Acteurs et étapes de la formation du Contrat
Séance 10 - CONTRAT DE TRANSPORT :
Matérialisation du Contrat - La lettre de voiture
Séance 11 - CONTRAT DE TRANSPORT :
Opérationnalisation du contrat de transport
Séance 12 - CONTRAT DE TRANSPORT :
obligations contractuelles de l'expéditeur
Séance 13 - CONTRAT DE TRANSPORT :
obligations contractuelles du transporteur
Séance 14 - CONTRAT DE TRANSPORT :
obligations contractuelles du destinataire
Séance 15 - CONTRAT DE TRANSPORT :
Responsabilités contractuelles et rémunérations
Séance 16 - CONTRAT DE TRANSPORT :
Incidents à la livraison, litiges, réserves
et contentieux
Séance 17 - CONTRAT DE TRANSPORT :
contrat type général
Séance 18 - CONTRAT DE TRANSPORT :
contrats types spécifiques
Séance 19 - Documents accompagnement les transports particuliers
Séquence 4 : Réglementation propre au conducteur
Séance 20 - RÉGLEMENTATION SOCIALE EUROPÉENNE ( R S E )
Séance 21 - R S E : TEMPS DE CONDUITE
ET TEMPS DE REPOS
Séance 22 - RÉGLEMENTATION FRANÇAISE DU TRAVAIL
Séance 23 - UTILISATION D'UN TACHYGRAPHE ANALOGIQUE ( à disque )
Séance 24 - UTILISATION D'UN TACHYGRAPHE NUMÉRIQUE
Séance 25 - PANNE DE TACHYGRAPHE OU DYSFONCTIONNEMENT DE LA CARTE NUMERIQUE
Séance 26 - CONTRÔLES DE
L' ACTIVITÉ DU CONDUCTEUR ET SANCTIONS
Séquence 5 : Transport international...
Séance 27 - CONVENTION CMR
Séance 28 - LETTRE DE VOITURE INTERNATIONALE
Séance 29 - AUTORISATION DE TRANSPORT
Séance 30 - TAXES DIVERSES
Séance 31 - CABOTAGE
Séance 32 - RÉGIMES DOUANIERS INTRA ET EXTRA-COMMUNAUTAIRES
Séance 33 - FERROUTAGE
Séance 34 - ECO-TAXES
Retour au menu général
bottom of page