BAC PRO Conducteur Routier
Transport de Marchandises
POLE TRANSPORT Louis Armand Chambéry (73)
Fiche Orale n° 8 :
Alcool, stupéfiants, médicaments
Le coin du prof'...
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de Synthèse
Document enseignant
Le coin de l'élève...
Fiche contrat
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1 - L' alcool
1.1 A savoir...
- 2 verres valent ± 0,5g/l de sang ( soit 0,25 mg / l d’air expiré )
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- Chaque verre consommé fait monter le taux l’alcool de ± 0,25g/l de sang
Un verre standard ( tel que servi dans un bar ou un restaurant ) ou une « unité » contient 10 g d’alcool pur.
Quantité d’alcool pur = volume (en dL) × degré × 0,8 (densité de l’alcool)
- Le taux d’alcoolémie varie en fonction l’état de santé, du degré de fatigue, du stress ou des caractéristiques physiques de la personne
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- L’alcoolémie maximale est atteinte entre 1/2h après l’absorption
( a jeun ) et une heure ( au cours d’un repas )
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- L’alcoolémie baisse de ± 0,15g/l de sang toutes les heures et rien n’élimine l’alcool plus rapidement (café salé, huile… )
1.2 Les effets de l' alcool :
L’alcool agit sur le cerveau et le système nerveux provoquant des conséquences graves pour le conducteur et ses conditions physiques sont amoindries :
-Réduction du champs visuel et vision troublée
-Inattention, perte de mémoire, perte des apprentissages
-Diminution des réflexes, endormissement
-Comportement modifié : prise de risque exagérée, agressivité et euphorie
De 0.10 g/l à 0.30 g/l de sang : Détendu
De 0.30 g/l à 0.50 g/l de sang : Gaité
De 0.50 g/l à 0.80 g/l de sang : Euphorie
De 0.80 g/l à 1.50 g/l de sang : Ébriété
De 1.50 g/l à 3.00 g/l de sang : Ivresse
De 3.00 g/l à 5.00 g/l de sang : Dépression
+ de 5.00 g/l de sang : Coma
1.3 Les sanctions :
- Moins de 0,50 g/l de sang ( = 0.25 mg/l d'air expiré ),
Je ne suis pas sanctionné sauf en cas d’effets manifestes
- Si le taux est supérieur à 0,50 g/l de sang ( = 0,25mg / l d’air expiré ) et inférieur à 0,80 g/l de sang ( = 0,40 mg / l d’air expiré ) :
= Contravention :
- amende de 135 euros
- retrait de 6 points sur le permis
- Si le taux est supérieur à 0,80 g/l de sang ( = 0.40 mg/l d'air expiré )
= Délit :
- retrait de 6 points sur le permis,
- une amende pouvant atteindre 4500 euros,
- l’immobilisation du véhicule,
- une suspension ( jusqu’à 3 ans ) voire une annulation du permis de conduire
- une peine de prison ( jusqu’à 2 ans )
2 - Les stupéfiants
2.1 A savoir...
L’usage du cannabis multiplie le risque d’accident
par 1,8 s’il est pris seul et par 14 lorsqu’il est combiné avec une prise d’alcool.
2.2 Les effets de la drogue ( des stupéfiants ):
Les stupéfiant agissent aussi sur le cerveau et le système nerveux provoquant des conséquences graves pour le conducteur et ses conditions physiques sont amoindries :
- Difficultés à contrôler les trajectoires
- Fausse sensation de sécurité
- Baisse de l’attention et de la vigilance
- Temps de réaction allongé…
2.3 Les sanctions :
Suite à un contrôle sur route, le dépistage salivaire positif peut entrainer des peines prévues pour un délit d’alcoolémie :
- retrait de 6 points sur le permis,
- une amende pouvant atteindre 4500 euros,
- l’immobilisation du véhicule,
- une suspension ( jusqu’à 3 ans ) voire une annulation du permis de conduire
- une peine de prison ( jusqu’à 2 ans )
Ces sanctions sont aggravées lorsque l’infraction constatée est couplée avec un taux d’alcool prohibé, les peines peuvent atteindre
- 3 ans d’emprisonnement
- 9000 euros d’amende
Ce délit est assorti de peines complémentaires qui peuvent également être prononcées à l’encontre du conducteur fautif :
-
Suspension ou annulation du permis de conduire
-
Condamnation à des peines de jour-amende
-
Obligation d’effectuer un travail d’intérêt général
-
Obligation d’effectuer, aux frais du conducteur, un stage de sensibilisation à la sécurité routière
-
Obligation d’effectuer, aux frais du conducteur, un stage de sensibilisation aux dangers des stupéfiants
-
Interdiction de conduire certains types de véhicules
Accidents et conduite en ayant fait usage de stupéfiants :
-
En cas d’accident, le fait d’avoir fait usage de stupéfiants constitue une circonstance aggravante. Les peines prévues pour les accidents et dommages associés ayant entraîné une incapacité totale de travail d’une durée inférieure ou égale à 3 mois sont portées à 3 ans d’emprisonnement et à 45 000 € d’amende (article 222-20-1 du code pénal).
-
Par ailleurs, conduire en ayant fait usage de stupéfiants fait partie des motifs d’exclusion des droits à protection et indemnisation prévus par les contrats d’assurance. En cas d’accident, les dommages faits aux tiers par le conducteur sous influence de stupéfiants sont toujours couverts. En revanche, les dommages et frais qu’il subit lui-même du fait de son accident ne sont pas couverts. Il ne bénéficie pas non plus de la protection juridique de son assurance.
-
Dans le cadre d’un dépistage routier, à partir du moment où l’analyse salivaire ou sanguine permet de confirmer la consommation de stupéfiant, l’usage de drogues est présumé et l’infraction constituée.
2.3 Le dépistage des drogues ( sur la route ) :
2.3.1 La réglementation :
La loi française interdit la conduite après avoir fait usage de stupéfiants. Il n’existe pas de seuil en dessous duquel cet usage serait permis.
La loi prévoit plusieurs cas différents : le dépistage peut être obligatoire, facultatif ou préventif.
- Le dépistage est obligatoire en cas d’accident mortel ("celui qui a eu des conséquences immédiatement mortelles", selon le code de la route) ou corporel (blessures).
- Le dépistage est possible aussi, mais pas obligatoire, dans les cas suivants :
-
lorsqu’il y a un accident qui cause "uniquement" des dommages matériels a lieu ;
-
lorsqu’une infraction au code de la route a été commise ;
-
lorsqu’il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu’un conducteur a fait usage de stupéfiants.
- Enfin, en dehors de ces trois situations, les conducteurs d’un véhicule, même si celui-ci est à l’arrêt, peuvent être soumis à un test de dépistage des stupéfiants. Dans le cadre de la conduite accompagnée, l'accompagnateur d’un élève conducteur peut également être soumis à ce test.
Le dépistage des stupéfiants dans le cadre de la conduite automobile se déroule en deux temps.
2.3.2 La procédure de dépistage
Quatre familles de substances sont recherchées par les tests pratiqués au bord de la route :
- le cannabis,
- la cocaïne et le crack,
- les opiacés
- les amphétaminiques qui comprennent notamment les amphétamines, la méthamphétamine et l'ecstasy (MDMA).
Les forces de l’ordre peuvent soumettre le conducteur à un dépistage salivaire ou à un dépistage urinaire des stupéfiants. Le dépistage salivaire peut être pratiqué directement par la police et la gendarmerie mais le test urinaire nécessite la présence d’un médecin et d’un lieu adapté. C’est pourquoi les tests salivaires sont le plus souvent utilisés.
Le résultat du dépistage est obtenu en quelques minutes.
- S'il est négatif, la procédure de contrôle s’arrête et le conducteur peut repartir s’il n’a pas commis d’autres infractions.
- Si le résultat est positif, les forces de police retiennent le permis de conduire pour une durée maximale de trois jours et effectuent un deuxième prélèvement salivaire. Elles informent également le conducteur qu'il peut demander à ce que soit réalisé un prélèvement sanguin qui lui permettra de demander une contre-expertise ou de faire vérifier qu'il prend des médicaments psychoactifs et non des drogues. Si le conducteur fait cette demande, il est alors emmené le plus tôt possible par les policiers auprès d'une personne habilitée à faire le prélèvement.
Le prélèvement salivaire ou sanguin est ensuite analysé par un laboratoire d'analyses toxicologiques agréé. Si aucune trace de drogue n'est trouvée, la procédure s’arrête. En revanche, si l'analyse du laboratoire trouve des traces d'un stupéfiant alors l’infraction de « conduite après usage de stupéfiants » est constituée et le conducteur est passible de poursuites judiciaires.
2.3.3 Cas particuliers
- Si le dépistage au bord de la route est positif mais que la personne n’a pas consommé de stupéfiants, le résultat est sans doute un faux positif. Le conducteur peut demander une analyse sanguine qui permettra de lever le doute quant aux substances prises.
- Si la personne a pris un stupéfiant mais que celui-ci est prescrit dans le cadre d’un traitement médical, alors elle doit le signaler et produire sa prescription. Là aussi, l'analyse sanguine permettra de vérifier la présence des médicaments et l’absence de substances illicites.
- Dans tous les cas, si le conducteur souhaite contester le résultat de l'analyse de confirmation, il doit demander, dans un délai de 5 jours suivant la communication du premier résultat d'analyse, une contre-expertise qui sera réalisée par un autre laboratoire à partir de l'échantillon de sang prélevé au moment du contrôle
3 - Les médicaments
3.1 A savoir...
Certains médicaments peuvent accentuer la fatigue, facteur de nombreux accidents
Certains médicaments sont incompatibles avec la consommation d’alcool et entraine un surrisque d’accident considérable
3.2 Des précautions à prendre :
Avant de conduire, il convient de lire attentivement les notices ou de demander conseil à son médecin
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Le risque pour la conduite est faible et dépend largement de la susceptibilité individuelle.
La prise du médicament ne remet généralement pas en cause la conduite, mais elle nécessite que les patients soient sensibilisés à ce risque avant de prendre le volant
( inciter le patient à consulter la notice )
Les effets pharmaco-dynamiques dangereux pour la conduite sont prédominants par rapport à la susceptibilités individuelle ( = évaluer au cas par cas la compatibilité de la prise du médicaments avec la conduite )
La prise du médicament peut, dans certains cas, remettre en cause les capacités de conduite et nécessite l'avis d'un professionnel de la santé.
Les effets pharmaco-dynamiques du médicament rendent la conduite dangereuse.
Elle est formellement déconseillée. Compte tenu d'un éventuel effet résiduel, il est conseillé au professionnel de santé d'indiquer à son patient dans quel délais il pourra à nouveau conduire ( par exemple après une période de sommeil induite par un hypnotique )
Pour obtenir d'autres détails utiles à cette fiche d'interrogation orale, je consulte du Code de la Route " Alcool, drogues et médicaments "
Cette page est largement inspirée des cours de code de la route proposés par ;
et s'appuie sur le guide de préparation aux permis C et CE
